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architectes &Ko


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Article 1. Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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Le Directeur de publication est Laurianne Tezenas du Montcel.

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ci après " le Directeur de publication "


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Article 3. Loi applicable et clause attributive de juridiction

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Article 4. Contact

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